Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu

Règlements municipaux

 AVIS PUBLICS

À partir de 2017, les avis se retrouvent sur la page

 

Règlement 513-20 répartition cours d’eau jackson et sa branche 1
Règlement 512-20 répartition cours d’eau du milieu

Règlement 511-20 répartition cours d’eau Petite riviere Bernier branche 7 Trib 1
Règlement 509-20 Modification 502-19 abrogation 7-1 et7-2
Règlement 505-20 Concernant la garde des animaux
Règlement 504-20 incendie SJSR (jamais adopté)
Règlement 503-20 délégation de pouvoirs de dépenses
Règlement 502-19 Taux taxes 2020
Règlement 501-18 répartition cours d’eau Brosseau -branche 5
Règlement 500-18 Taux taxes 2019
Règlement 499-18 Code éthique employés
Reglement 498-18 obligation d’installer une soupape de sûreté_
Reglement 497-18 répartition cours d’eau Haut-des-terres
glement 496-18- Modification nuisance (fauchage)
Règlement 494-18_gestion_contractuelle
Règlement 493-18 répartition cours d’eau Du Milieu-Côté Nord de la 1ere Grande Ligne

Règlement 492-18 Règlement sur les modalités du publication
Règlement 491-18 répartition cours d’eau Deslauriers branche 5
Règlement 490-18 répartition cours d’eau Charbonneau
Reglement 489-18 Modifications règlement de zonage -agrandissement de bâtiment dérogatoire_
Règlement 478-17 Gestion des fossés de rues
Reglement 488-18- Modification tableau de tarification
Règlement 487-18 Modification tarifs dérogations mineures
Règlement 486-18- Modification de zone Cr-1_AJOUT GRILLE D’USAGE d6
Règlement 485-18 Code d’éthique et déontologie des élus révisé

 

Règlement 484-17 Taux taxes 2018
Règlement 483-17- Ajout nuisances
Règlement 482-17- Modifications règlement de zonage -bâtiments accessoires-
Règlement 481-17- Modifications règlement de construction_drainage
Règlement 480-17- Modifications permis et certificats
Règlement 479-17 déterminant le rayon de protection
Règlement 477-17 répartition cours d’eau de la branche 4 du ruisseau Brosseau
Règlement 476-17 répartition cours d’eau Haut des terres
Règlement 475-17 répartition cours d’eau RACINE-HARBEC
règlement 474-17 modifiant le reglement sur les chiens no.139
Règlement 473-17 (RM-410) sur les animaux
Règlement 472-17 (RM-330) sur la circulation et le stationnement
Règlement 471-17 (RM-220) sur le colportage et la sollicitation
Règlement 470-17 (RM-460) concernant la paix publique et les nuisances
Règlement 469-17 (RM-420) concernant le bruit
Règlement 468-17 (RM-110) sur les systèmes d’alarme
Règlement 467-17 répartition cours d’eau ROUILLÉ

 

 

Règlement 466-16 Taux taxes 2017
Règlement 465-16 Zonage zone Cr-5
Règlement 464-16 Code éthique employés
Règlement 463-16 Code éthique élus
Règlement 462-16 – Relatif aux rejets dans le réseau d’égout de la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu
Règlement 461-16 – Régissant les feux à ciel ouvert
Règlement 460-16- Modifiant le règlement no. 385-09 décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1
Règlement 459-16 – Établissant la répartition cours d’eau Branche 7B Petite rivière Bernier
Règlement 458-16 – Établissant la répartition cours d’eau branche 7A Petite rivière Bernier
Règlement 457-16 – Établissant la répartition cours d’eau Branche 7 Petite rivière Bernier
Règlement 456-16 – Établissant la répartition cours d’eau Côté Sud de la Grande Ligne

 

Règlement 454-15 – Déterminant les taux de taxes de taxes pour l’exercice financier 2016
Règlement 452-15 – Décrétant un emprunt de 200 000$ pour la création d’un fonds de roulement
Règlement 450-15 – Modifiant le règlement d’emprunt no. 430-13 autorisant les travaux d’assainissement des eaux usées et la construction d’un réseau d’égout pour le secteur Village
Règlement 449-15 – Modifiant le règlement de zonage no. 347-07 afin d’apporter des précisions concernant les quais
Règlement 448-15 – Établissant la répartition des coûts des travaux de nettoyage de la branche 11 du cours d’eau Jackson 

 

Règlement 447-14 – Déterminant les taux de taxes pour l’exercice financier 2015
Règlement 446-14 – Établissant la répartition des coûts des travaux de nettoyage du cours d’eau Côté Sud du Village
Règlement 445-14 – Établissant la facturation pour l’achat et l’installation d’un ponceau lors des travaux de nettoyage du cours d’eau Côté Sud
Règlement 444-14 – Amendant le règlement sur les permis & certificat no 350-07 visant à règlementer les maisons intergénérationnelles

Règlement 443-14 – Amendant le règlement de zonage no. 347-07

Règlement 442-14 – Amendant le règlement de zonage no. 347-07

Règlement 441-14 – Modifiant le règlement de zonage 347-07 visant la modification de la grille des usages de la zone P-1

Règlement 440-14 – Décrétant la rémunération et l’allocation de dépenses des élus municipaux

Règlement 439-14 – Établissant la répartition des coûts des travaux de nettoyage de la branche 4 du cours d’eau Jackson

Règlement 438-14 – Établissant la répartition des coûts des travaux de nettoyage du cours d’eau Éthier-Fortin

Règlement 437-14 – Établissant la répartition des coûts des travaux de nettoyage du cours d’eau Milieu et du Trait carré

Règlement 436-14 – Établissant la répartition des coûts des travaux de nettoyage du cours d’eau Côté Sud du Village

Règlement 435-14 -Amendant le règlement de zonage no. 347-07 visant la modification de la grille des usages de la zone Ca-1 afin d’y inclure la classe D (limite au recyclage de matériaux granulaires) 

 

Règlement 434-13 – Établissant la répartition des coûts des travaux de nettoyage de la branche 2 du cours d’eau Jackson

Règlement 433-13 – Déterminant les taux de taxes pour l’exercice financier 2014

Règlement 432-13 – Adoptant le Code d’éthique et déontologie des élus de la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu révisé

Règlement 431-13 – Permettant à la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu de réclamer le remboursement des frais engagés lors de défectuosité ou de mauvais fonctionnement d’un système d’alarme

Règlement 430-13 – Autorisant les travaux d’assainissement des eaux usées et la construction d’un réseau d’égout pour le secteur village

Règlement 429-13 (RM-460) – Concernant la paix publique

Règlement 428-13 (RM-420) – Concernant le bruit

Règlement 427-13 (RM-410) – Concernant les animaux

Règlement 426-13 (RM-330) – Concernant la circulation et stationnement

Règlement 425-13 (RM-220) – Concernant le colportage

Règlement 424-13 (RM – 110) – Concernant les systèmes d’alarme

Règlement 423-13 (RM-499) – Autorisant les agents de la paix de la Sûreté du Québec à émettre des constats et à initier des poursuites au nom de la Municipalité

Règlement 422-13 – Autorisant la conclusion d’un entente modifiant les conditions de l’entente relative à la cour municipale

Règlement 421-13 – Établissant la répartition des coûts des travaux de nettoyage de la branche 2 du cours d’eau Jackson

Règlement 260-97 Portant sur la délégation de dépenses